Date de dernière mise à jour : 3 Juillet, 2023

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1. DEFINITIONS

Site : Le site web CaloWatt, accessible à l’adresse www.calowatt.com

Utilisateur : Tout individu ou entité qui accède et/ou utilise le Site.

Contenu : Toutes informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre matériel affiché sur le Site.

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2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). En utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

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3. ACCÈS AU SITE

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sous réserve de la survenue d’un cas de force majeure, de pannes éventuelles ou de toute opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du Site.

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4. UTILISATION DU SITE

En utilisant le Site, vous vous engagez à ne pas :

– Utiliser le Site de manière illégale ou dans un but qui porterait atteinte aux droits de CaloWatt ou de tiers.
– Publier, partager, transmettre par quelque moyen que ce soit, tout Contenu diffamatoire, injurieux, obscène, pornographique, vulgaire, offensant, agressif, déplacé, violent, menaçant, harcelant, raciste, xenophobe, à caractère sexiste, politique, religieux, homophobe, discriminatoire, ou tout autre Contenu qui serait contraire à la loi en vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes mœurs.

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les Contenus présents sur le Site sont la propriété de CaloWatt ou de tiers ayant autorisé CaloWatt à les utiliser. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des Contenus du Site sans l’accord préalable écrit de CaloWatt est strictement interdite.

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6. RESPONSABILITÉ

CaloWatt ne peut garantir une disponibilité du Site sans interruption, ni un niveau de performance fixe. CaloWatt ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement ou d’indisponibilité du Site.

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7. MODIFICATION DES CGU

CaloWatt se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile. L’utilisateur qui ne serait pas d’accord avec les modifications apportées aux présentes CGU devra cesser d’utiliser le Site.

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8. LOI APPLICABLE ANGLAISE

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

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9. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : contact@calowatt.com

Ou par téléphone au 09 70 70 70 68